Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
SEVYLOR EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94508092
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014

Présentation de la marque S

Déposée le 24 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR EUROPE domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257221) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 014 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2257221) - 75440 - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 24 février 2014.

SEVYLOR EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : SEVY MARINE , S


SEVYLOR EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257221) - 92130 - France - SIREN 398014209


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2257221) - 75440 - France


Inscription le 13 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190545 - Publication au BOPI 1995-10-13

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2004 n°2257221 - Publication au BOPI 2004-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 16 mars 2005 - Gage constitué n°409025 - Publication au BOPI 2005-03-16

Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408870 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°384560 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392039 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510108 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 18 novembre 2009 - Gage radié n°510116 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560650 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26

Bouées, ceintures de sauvetage, gilets et bracelets de natation, radeaux. Articles en matières plastiques pour l'hygiène et la pharmacie. Appareils de locomotion par terre, air, ou par eau, notamment, bateaux gonflables actionnables par avirons, par pagaies, par moteurs, par voiles, embarcations reposant sur des flotteurs. Globes terrestres gonflables. Meubles, notamment sièges gonflables, coussins et matelas gonflables. Jouets gonflables, ballons, animaux gonflables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].